Informations juridiques

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Les informations contenues sur ce site Web (le « Site ») sont fournies par NVIDIA Corporation (« NVIDIA ») pour offrir un service à ses clients et ne peuvent être utilisées que dans un but informatif. Vous ne pourrez effectuer les téléchargements qu'en un seul exemplaire, conformément aux dispositions suivantes. En téléchargeant des éléments sur ce site, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions, à moins que ceux-ci ne soient accompagnés d'un accord de téléchargement distinct, auquel cas les termes de ce nouvel Accord régiront vos droits à utiliser ces éléments. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas le site et ne téléchargez aucune information qui pourrait y figurer.

Déclarations Prospectives

Les informations contenues sur ce site Internet ou associées à celui-ci, à l'exception des déclarations ou qualifications reposant sur des faits historiques, peuvent contenir des déclarations prospectives. Ces déclarations prospectives se fondent sur nos attentes, estimations et prévisions actuelles concernant notre secteur, les convictions de la direction et certaines hypothèses que nous avons avancées. Ces déclarations prospectives sont exposées à un certain nombre de risques et d'incertitudes notables et nos résultats effectifs peuvent différer. Si vous souhaitez passer en revue les facteurs qui peuvent influer sur nos résultats et nos activités à l'avenir, veuillez consulter notre Rapport annuel sur le Formulaire 10-K, les Rapports trimestriels ultérieurs sur le Formulaire 10-Q, les Rapports actuels les plus récents sur le Formulaire 8-K ainsi que les autres documents déposés auprès de la Securities and Exchange Commission. NVIDIA n'assume aucune obligation de révision ou de mise à jour des déclarations prospectives.

Informations Sur Les Marques Deposees

© 2023 NVIDIA Corporation. Tous droits réservés. NVIDIA et le logo NVIDIA sont des marques commerciales et/ou des marques déposées de NVIDIA Corporation aux États-Unis et dans d’autres pays. Tous les autres noms d’entreprises ou de produits sont des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.

Les marques commerciales de NVIDIA peuvent être utilisées publiquement avec la permission de NVIDIA uniquement, et aucune disposition du présent Contrat ne sera réputée accorder une telle permission. L'utilisation équitable des marques commerciales de NVIDIA dans la publicité et la promotion des produits NVIDIA nécessite une mention appropriée.

Informations Sur La Performance

Les tests de performance ainsi que les évaluations sont mesurés à l'aide de systèmes et/ou de composants informatiques spécifiques et reflètent la performance approximative des produits NVIDIA telle qu'elle est mesurée par ces tests. Toute différence de conception ou de configuration logicielle ou matérielle du système peut affecter la performance réelle.

Licence Unique

Les éléments de ce Site sont protégés par des droits d'auteur et toute utilisation non autorisée desdits éléments de ce site peut violer des droits d'auteur, des marques commerciales ou d'autres lois. Vous avez autorisation de télécharger un exemplaire des informations ou logiciels (« les Eléments ») présents sur les sites NVIDIA sur un seul ordinateur, pour une utilisation interne personnelle et non-commerciale, à moins qu'une licence ne donne spécifiquement le droit d'agir autrement, licence accordée par NVIDIA par écrit, ou tel qu'autorisé par tout terme de licence qui accompagne ou qui est fournie avec des Eléments individuels. La présente constitue une licence, et non un transfert de titre, et est sujette aux restrictions suivantes : vous ne pouvez pas (a) modifier les Documents ou les utiliser pour tout objectif commercial, ou tout affichage, présentation, vente ou location, à destination d'un public ; (b) décompiler, effectuer une ingénierie inverse ou désassembler les Eléments logiciels sauf dans le cadre autorisé par une loi applicable ou à moins qu'une licence n'autorise spécifiquement de faire autrement, licence accordée par NVIDIA par écrit, ou encore tel qu'autorisé par tout terme de licence qui accompagne ou est fournie avec des Eléments individuels ; (c) supprimer tout droit d'auteur ou autre notification de propriété des Eléments ; (d) transférer les Eléments à toute autre personne ou entité. En outre, vous acceptez d'empêcher toute copie non autorisée des Eléments.

Propriete Des Elements

Les éléments sont protégés par droit d'auteur et par les dispositions des traités et lois internationaux sur les droits d'auteur. Ils ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, publiés, détéléchargés, envoyés, transmis ou distribués de quelque manière que ce soit, en l'absence de l'autorisation préalable écrite de NVIDIA. A l'exception de ce qui est expressément indiqué à la présente, NVIDIA et ses fournisseurs ne vous accordent aucun droit, express ou implicite dans le cadre de quelque brevet, droit d'auteur, marque commerciale, secret commercial ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou droit propriétaire que ce soit.

Réclamations Pour Atteinte Au Droit D’auteur

NVIDIA et ses sociétés affiliées respectent la propriété intellectuelle d’autrui. Si vous pensez que votre travail a été copié d’une manière qui constitue une atteinte au droit d’auteur, nous vous invitons à suivre notre Note d’information et procédure de réclamation pour atteinte au droit d’auteur.  

Resiliation De La Presente Licence

NVIDIA peut résilier la présente licence à tout moment si vous rompez les termes du présent Accord. A la résiliation, vous devrez immédiatement détruire les Eléments et certifier à NVIDIA que vous avez procédé dans ce sens.

Limitation De Responsabilite

LES ELEMENTS SONT FOURNIS « EN L'ETAT » SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, Y COMPRIS DES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE, DE TITRE, DE NON-INFRACTION AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE, OU D'ADAPTABILITE A TOUT OBJECTIF PARTICULIER. EN AUCUN CAS, NVIDIA OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE QUEL QU'IL SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES DOMMAGES POUR PERTES DE BENEFICES, INTERRUPTION D'ACTIVITE, PERTE D'INFORMATIONS) ISSUS DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITE A UTILISER LES ELEMENTS, ET CE MEME SI NVIDIA A ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE DE CES DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISANT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITE POUR DES DOMMAGES INCIDENTS OU CONSECUTIFS, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER A VOTRE CAS. NVIDIA ne garantit pas l'exactitude ou le caractère complet des informations, du texte, des graphiques, des liens ou d'autres objets contenus dans ces éléments. NVIDIA peut réaliser des modifications à ces éléments ou aux produits décrits à la présente, à tout moment sans notification, mais ne s'engage en aucun cas à actualiser les Eléments.

Clause de non-responsabilité pour les produits logiciels cités dans les blogs

Les blogs de NVIDIA peuvent faire référence à des produits logiciels et à des fonctionnalités à différents stades de développement ou de disponibilité. Les produits logiciels et les fonctionnalités de NVIDIA seront proposés dès lors qu'ils seront disponibles. Les informations contenues dans un blog sont fournies à titre indicatif et ne créent aucune garantie ou obligation légale pour NVIDIA. Le développement, la sortie, le calendrier et les conditions de tout produit logiciel ou fonction peuvent changer pour quelque raison que ce soit, à la seule discrétion de NVIDIA. NVIDIA ne peut être tenu responsable des déclarations contenues dans un blog.

Droits Restreints Pour Le Gouvernement Americain

Si les éléments sont protégés par une licence du gouvernement américain, les Eléments et la documentation relative constituent des logiciels commerciaux et une documentation, tous deux développés exclusivement par des fonds privés et (a) s'ils sont achetés par ou au nom d'une organisation civile, seront sujets aux termes de cette licence logicielle, tel que spécifié dans 48 C.F.R. 12.212 des régulations d'acquisition fédérale et suivantes et (b) s'ils sont acquis par ou au nom d'unités du Ministère de la Défense (le « Ministère de la Défense ») seront sujets aux termes de cette licence logicielle commerciale, tel que spécifié dans 48 C.F.R. 227.7202-2 et suivants du supplément aux régulations d'acquisition fédérale du Ministère de la Défense. L'utilisation des Eléments émis par le Gouvernement constitue la reconnaissance des droits de propriété de NVIDIA sur eux.

Envois Des Utilisateurs

Tout élément, information ou autre communication que vous transmettez ou envoyez sur ce Site sera considéré comme non-confidentiel et non-propriétaire (les « Communications »). NVIDIA n'aura aucune obligation relative à ces Communications. NVIDIA et ses concepteurs auront tout loisir de copier, divulguer, distribuer, incorporer et de toute autre manière utiliser les Communications et toute donnée, image, son, texte et autres éléments qui y seraient intégrés pour tout objectif commercial ou non. Il est interdit d'envoyer ou de transmettre à partir de ce Site ou à sa destination tout élément illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou tout autre élément qui pourrait violer toute loi de quelque juridiction que ce soit.

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Ce site est contrôlé par NVIDIA à partir de son siège des Etats-Unis d'Amérique. NVIDIA ne déclare en aucun cas que les Eléments de ce site sont adaptés ou disponibles pour utilisation dans d'autres lieux et leur accès est interdit à partir de territoires où leur contenu serait illégal. Les personnes qui choisissent d'accéder à ce Site à partir d'autres endroits le font de leur propre initiative et sont responsables de la conformité avec les lois locales applicables. Vous ne pouvez pas utiliser ou exporter les Eléments si cela viole les lois et régulations américaines sur l'exportation. Toute réclamation relative aux Eléments sera régie par le droit positif interne de l'Etat de Californie. NVIDIA et vous-même acceptez par la présente que tous les litiges issus du présent Accord soient soumis à l'autorité d'instruction des tribunaux dont la compétence de juridiction exclusive est celle des tribunaux centraux et fédéraux du comté de Santa Clara, en Californie, et l'une et l'autre partie acceptent par la présente la compétence géographique et d'attribution des juridictions exclusives, centrales et fédérales, du comté de Santa Clara.

Generalites

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