Contrat de licence utilisateur final pour NVIDIA AI Enterprise

Le présent contrat de licence d’utilisateur final, y compris la pièce jointe (" Contrat ») est un accord juridique entre vous et NVIDIA Corporation (" NVIDIA ") et régit votre utilisation de certains logiciels et matériels NVIDIA fournis dans le cadre de la suite logicielle NVIDIA AI Enterprise (« LOGICIEL »).  

En signant ce Contrat au nom d'une entreprise ou de toute autre entité juridique, vous déclarez avoir l'autorité juridique de lier cette entité au présent Contrat, auquel cas « vous » désignera l'entité que vous représentez.  

Si vous n'avez pas l'autorité requise pour accepter ce Contrat, ou si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions de ce Contrat, ne téléchargez pas, n'installez pas et n'utilisez pas le LOGICIEL.   

Vous acceptez d'utiliser ce LOGICIEL uniquement aux fins autorisées par (a) ce Contrat, et (b) la législation ou la réglementation en vigueur, ou les pratiques et les directives généralement acceptées dans les juridictions compétentes.

1. Licence  

1.1 Octroi 

Sous réserve des termes du présent Contrat, NVIDIA vous accorde par la présente une licence non exclusive et non transférable, sans droit de sous-licence, pour : (i) installer et utiliser le LOGICIEL, et (ii) faire un nombre raisonnable de copies du LOGICIEL uniquement à des fins de sauvegarde. Aucune commande n’est contraignante tant qu’elle n’est pas acceptée par NVIDIA. Toutes les commandes acceptées sont soumises aux termes du présent Contrat.   

1.2 Offres promotionnelles 

NVIDIA peut, de temps à autre, proposer des programmes de tarification gratuits ou à prix réduit couvrant certaines utilisations du LOGICIEL, à titre d’exemples d’évaluation ou d’utilisation académique. NVIDIA peut cesser d’accepter de nouvelles inscriptions ou interrompre une offre promotionnelle à tout moment. Des frais standard s’appliqueront après la fin d’une offre promotionnelle ou si vous dépassez les conditions d’utilisation de l’offre promotionnelle. Vous devez vous conformer à toutes les conditions, restrictions ou limitations supplémentaires (par exemple, les limitations sur la quantité totale d’utilisation) pour une offre promotionnelle telle que décrite dans les conditions de l’offre correspondante.

1.3 Élévation du produit 

NVIDIA peut, de temps à autre et à sa discrétion, vous donner la possibilité de remplacer vos licences logicielles sous réserve du paiement des frais applicables. Dans de tels cas, vous devez cesser d’utiliser la ou les licences de produit remplacées en temps opportun lors de la livraison par NVIDIA de la ou des licences de produit de remplacement. Si NVIDIA le demande par écrit, vous fournirez un certificat écrit signé par un agent autorisé affirmant votre conformité aux termes de cette section.

1.4 Types de licence 

La suite logicielle NVIDIA AI Enterprise (« NVAIE ») est un ensemble de logiciels et de matériel, dont certains sont fournis dans le cadre du présent Contrat, et d’autres logiciels et matériels sont fournis via NVIDIA GPU Cloud (« NGC ») sous réserve des termes du contrat de licence applicable.

Le LOGICIEL NVAIE disponible en vertu du présent Contrat est accordé sous licence sous les types de licence ci-dessous, et tous les types de licence peuvent ne pas être disponibles pour chaque produit. Votre commande, votre clé de licence et/ou la description du produit indiqueront les caractéristiques de votre licence.

« Licence perpétuelle » désigne une licence exclusive aux services, mais NVIDIA peut vous demander d’acheter séparément des services pendant une période minimale. Après l’expiration des services, vous conservez le droit d’utiliser une licence perpétuelle au dernier niveau pris en charge, sous réserve des termes du présent Contrat.

« Licence d’abonnement » désigne une licence avec une durée fixe et incluant certains services pour la durée de la licence. Vous pouvez avoir la possibilité d’acheter des services supplémentaires pour la durée d’une licence d’abonnement, en fonction des offres de service de NVIDIA alors en vigueur.

« Socket CPU » désigne (i) pour les déploiements sur site, le nombre de processeurs physiques dans l’environnement informatique sur lequel le LOGICIEL est installé, ou (ii) dans un environnement de cloud computing, le nombre de CPU virtuels pour l’instance de calcul sur laquelle le LOGICIEL s’exécute. NVIDIA nécessite une licence logicielle par socket CPU.

1.5 Utilisateurs autorisés

Vous pouvez autoriser les employés et sous-traitants de votre entité ou de vos filiales à accéder au LOGICIEL et à l'utiliser depuis votre réseau sécurisé, afin d'effectuer des tâches en votre nom.  

Si vous êtes un établissement universitaire, vous pouvez autoriser les utilisateurs inscrits ou employés par l’établissement universitaire à accéder et à utiliser le LOGICIEL à partir de votre réseau sécurisé.  

Vous êtes responsable du respect des termes du présent Contrat par vos utilisateurs autorisés. Tout acte ou omission qui, s'il était commis par vous, constituerait une violation de ce Contrat, sera considéré comme une violation de ce Contrat s'il est commis par vos utilisateurs autorisés.

1.2 Préversion 

Les versions du LOGICIEL identifiées comme alpha, bêta, preview, en accès anticipé ou en préversion peuvent ne pas être entièrement fonctionnelles, présenter des erreurs ou des défauts de conception, ainsi que des standards inférieurs ou différents en termes de sécurité, confidentialité, disponibilité, et fiabilité par rapport aux versions commerciales des logiciels et des matériaux de NVIDIA. L'utilisation d'une préversion du LOGICIEL peut entraîner des résultats inattendus, comme une perte de données, des retards de projet ou d’autres dommages ou détériorations imprévisibles.  

Vous pouvez utiliser une préversion du LOGICIEL à vos risques et périls, en comprenant que ces versions ne sont pas destinées à une utilisation dans des systèmes de production ou dans des applications critiques d’entreprise. Comme pour tout logiciel en pré-version, il est fortement recommandé de maintenir des sauvegardes de données complètes pour tous vos logiciels et données.   

NVIDIA peut décider de ne pas mettre à disposition une version commerciale d’un LOGICIEL en préversion. NVIDIA peut également choisir d’abandonner le développement et de mettre fin à la disponibilité à tout moment sans responsabilité.  

1.7 Services

Sauf indication expresse dans une commande, NVIDIA n’a aucune obligation de fournir une assistance au LOGICIEL ou de fournir une maintenance, des mises à jour, des mises à niveau ou d’autres révisions du LOGICIEL.  

À moins que des révisions ne soient fournies avec leurs conditions d’application distinctes, elles sont réputées faire partie du LOGICIEL qui vous est concédé sous licence, comme prévu dans le présent Contrat.

1.8 Composants sous d’autres licences

Le LOGICIEL peut inclure des composants provenant de NVIDIA ou de tiers avec des mentions légales ou des conditions distinctes qui peuvent être décrites dans les avis de propriété accompagnant le LOGICIEL, tels que les composants régis par des licences de logiciels open source. Si et dans la mesure où il existe un conflit entre les termes de cette licence et les termes du contrat de licence associés à un composant, les termes du contrat de licence associés aux composants prévalent uniquement dans la mesure nécessaire pour résoudre le conflit.  Les détenteurs des droits d'auteur des logiciels tiers sont indiqués dans les logiciels ou licences tiers.

Encodeurs et décodeurs audio/vidéo. Vous reconnaissez et acceptez être entièrement responsable de vous procurer les licences tierces supplémentaires nécessaires pour exécuter, faire exécuter, utiliser, faire utiliser, vendre, importer, et proposer à la vente vos produits ou services incluant ou incorporant des logiciels tiers et des contenus relatifs aux encodeurs et décodeurs audio et/ou vidéo provenant de, mais sans s'y limiter, Microsoft, Thomson, Fraunhofer IIS, Sisvel S.p.A., MPEG-LA et Coding Technologies dans la mesure où NVIDIA ne vous octroie aucun brevet ni aucun autre droit nécessaire relatif aux encodeurs et décodeurs audio et/ou vidéo.  

1.9 Réservation de droits

NVIDIA se réserve tous les droits, titres et intérêts à l'égard du LOGICIEL qui ne vous sont pas expressément accordés par ce Contrat.

2. Limitations  

Les limitations de licence suivantes s'appliquent à votre utilisation du LOGICIEL :

2.1  Il vous est interdit d'effectuer une rétro-ingénierie, de décompiler ou désassembler, ou de retirer des droits d'auteur ou tout autre droit de propriété de toute partie du LOGICIEL ou de copies du LOGICIEL.  

2.2  Il vous est interdit de modifier ou créer des œuvres dérivées de toute partie du LOGICIEL.  

2.3  Vous ne pouvez pas copier (sauf autorisation expresse dans le présent Contrat), vendre, louer, concéder en sous-licence, transférer ou distribuer le LOGICIEL.

2.4  Vous ne pouvez pas divulguer les résultats d’une analyse comparative ou d’une autre analyse concurrentielle relative au LOGICIEL sans l’autorisation écrite préalable de NVIDIA.

2.5  Il vous est interdit de contourner, de désactiver ou de neutraliser tout mécanisme de chiffrement, de sécurité, de gestion des droits numériques ou d'authentification dans le LOGICIEL.  

2.6  Vous ne pouvez pas utiliser le LOGICIEL d’une manière qui pourrait le faire soumettre à une licence de logiciel open source. Par exemple, une licence exigeant, comme condition d'utilisation, de modification, et/ou de distribution, que le LOGICIEL soit (i) divulgué ou distribué sous forme de code source ; (ii) fourni sous licence dans le but de créer des œuvres dérivées ; ou (iii) redistribuable gratuitement.

2.7  Il vous est interdit d'utiliser le LOGICIEL avec un système ou une application dont l'utilisation ou la défaillance pourrait raisonnablement constituer une menace ou entraîner des blessures, la mort, ou une perte catastrophique, à moins que vous n'ayez signé un contrat avec NVIDIA à cette fin. Cela concerne par exemple une utilisation dans le nucléaire, l'avionique, la navigation, le militaire, le médical, les soins ou toute autre application liée à la vie. NVIDIA ne conçoit, ne teste ni ne fabrique le LOGICIEL pour ces utilisations critiques et NVIDIA ne sera pas responsable envers vous ou un tiers, en tout ou en partie, de toute réclamation ou dommage découlant de ces utilisations.

2.8  Vous acceptez de défendre, indemniser et exonérer de toute responsabilité NVIDIA et ses affiliés, ainsi que leurs employés, sous-traitants, agents, dirigeants et administrateurs respectifs, en cas de réclamations, dommages, obligations, pertes, responsabilités, frais ou dettes, amendes, remboursements et dépenses (incluant mais sans s'y limiter les frais et honoraires d'avocats inhérents au droit à l'indemnisation) découlant de ou liés à votre utilisation du LOGICIEL en dehors du champ d'application de ce Contrat, ou en cas de non-respect des présentes conditions.

3. Propriété  

3.1  Le LOGICIEL et ses droits de propriété intellectuelle respectifs sont détenus par NVIDIA ou ses concédants et sont concédés sous licence comme décrit dans le présent Contrat. Les concédants de licence de NVIDIA sont destinés aux tiers bénéficiaires avec les droits d’application du présent Contrat relatifs à leurs droits de propriété intellectuelle.  

3.2  Vous pouvez, sans aucune obligation, communiquer à NVIDIA des suggestions d'utilisation, des demandes de fonctionnalités ou des commentaires concernant le LOGICIEL, y compris d'éventuelles améliorations ou modifications à apporter au LOGICIEL. Pour tout commentaire fourni volontairement, vous accordez par la présente à NVIDIA et ses affiliés une licence perpétuelle, non exclusive, internationale et irrévocable de l'utiliser, reproduire, modifier, concéder sous licence, concéder en sous-licence (via plusieurs niveaux de sous-licence), et distribuer (via plusieurs niveaux de distribution) sans paiement de redevances ou de frais. NVIDIA décidera de répondre à vos commentaires ou non et de les intégrer ou non au LOGICIEL.  

4. Absence de garantie  

LE LOGICIEL EST FOURNI PAR NVIDIA « TEL QUEL » ET « AVEC TOUS LES DÉFAUTS ». DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, NVIDIA ET SES AFFILIÉS REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE QUELQUE NATURE OU DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, QU'ELLE SOIT EXPRESSE, TACITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE PROPRIÉTÉ ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. AUCUNE GARANTIE N'EST DONNÉE SUR LA BASE DE L'USAGE COMMERCIAL, DE LA PRATIQUE OU DE LA CONDUITE HABITUELLE.  

5. Limitation de responsabilité  

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, NVIDIA ET SES AFFILIÉS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, SECONDAIRE, PUNITIF OU CONSÉCUTIF, OU DE LA PERTE DE PROFITS COMMERCIAUX, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE DONNÉES OU DE VALEUR, OU DES FRAIS DE REMPLACEMENT DES PRODUITS, CONSÉCUTIFS OU RELATIFS À CE CONTRAT OU À L'UTILISATION OU AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL, QUE CETTE RESPONSABILITÉ DÉCOULE D'UNE RÉCLAMATION BASÉE SUR UNE RUPTURE DE CONTRAT, UNE RUPTURE DE GARANTIE, UN DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), LA RESPONSABILITÉ DU PRODUIT OU TOUT AUTRE MOTIF OU THÉORIE DE RESPONSABILITÉ. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ CUMULATIVE TOTALE DE NVIDIA ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT OU DÉCOULANT DE CELUI-CI NE DÉPASSERA LES MONTANTS NETS REÇUS PAR NVIDIA OU SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES POUR VOTRE UTILISATION DE LICENCES NON EXPIRÉES SUR LE LOGICIEL PARTICULIER DONNANT LIEU À LA RÉCLAMATION AVANT QUE LA RESPONSABILITÉ NE SOIT SOULEVÉE (ou jusqu’à 10,00 USD si vous avez obtenu la licence logicielle sans frais). LA NATURE DE LA RESPONSABILITÉ OU LE NOMBRE DE RÉCLAMATIONS OU DE POURSUITES JUDICIAIRES NE MODIFIERA PAS CETTE LIMITE DE RESPONSABILITÉ.  

Les limitations susmentionnées s'appliqueront même si NVIDIA ou ses concédants ont été informés de l'éventualité de tels dommages et même s'il s'avère qu'un quelconque recours n'a pas rempli sa fonction principale. Les exclusions et les limitations de responsabilité présentes dans ce Contrat constituent la base essentielle de l'entente entre les parties et, en l'absence de ces exclusions et de ces limitations de responsabilité, le Contrat, y compris les conditions économiques, seraient radicalement différentes.  

6. Résiliation

6.1 NVIDIA peut résilier le présent Contrat sur préavis si : (i) vous ne respectez pas l’une des conditions du présent Contrat et que le non-respect n’est pas résolu dans les trente (30) jours suivant la notification de NVIDIA (ou immédiatement si vous violez les droits de propriété intellectuelle de NVIDIA) ; (ii) vous entamez ou participez à toute procédure judiciaire contre NVIDIA en ce qui concerne le LOGICIEL ; ou (iii) vous devenez l’objet d’une requête volontaire ou involontaire en faillite ou de toute procédure relative à l’insolvabilité, à la mise sous séquestre, à la liquidation ou à la composition au profit des créanciers, si cette requête ou procédure n’est pas rejetée avec préjudice dans les soixante (60) jours suivant le dépôt, ou si vous cessez de faire des affaires.  

6.2 Chaque licence logicielle prend fin à la première des dates antérieures de l’expiration ou de la résiliation de la licence ou du présent Contrat. Chaque service se termine à la première des dates les plus rapprochées de l’expiration ou de la résiliation du service ou du présent Contrat, ou à l’expiration ou à la résiliation de la licence associée et aucun crédit ou remboursement ne sera fourni pour les frais payés.

6.3 À l’expiration ou à la résiliation du présent Contrat, d’une licence ou d’un service, tout montant dû à NVIDIA devient immédiatement exigible et payable et vous acceptez de cesser rapidement d’utiliser le LOGICIEL et de détruire toutes les copies en votre possession ou sous votre contrôle. Sur demande écrite, vous certifierez par écrit avoir respecté vos engagements quant à cette section. En cas de résiliation de ce Contrat, toutes les dispositions restent en vigueur, sauf les dispositions relatives à l'octroi de licence. 

7. Collecte des données

Vous reconnaissez par la présente que le LOGICIEL peut consulter et collecter des données afin de : (a) configurer et optimiser correctement les systèmes dans lesquels le LOGICIEL est installé pour y être utilisé ; (b) fournir du contenu ou un service via le LOGICIEL ; (c) améliorer les produits et services de NVIDIA  ; et (d) fournir des mises à jour automatiques.  Les informations collectées par le LOGICIEL comprennent, sans s'y limiter, (i) la configuration des données, (ii) le système d'exploitation, (iii) les applications et les fonctionnalités installées, (iv) les paramètres, performances et données d’utilisation des applications.  

NVIDIA peut vous demander certaines informations personnelles, telles que le nom, l’adresse e-mail ou les informations relatives aux droits d’accès afin de communiquer avec vous ou de vous fournir ou de vous proposer des produits ou des services.

Le LOGICIEL peut inclure des liens vers d’autres sites Internet ou services. NVIDIA recommande aux utilisateurs de vérifier les déclarations de confidentialité des sites ou des services qu’ils choisissent d’utiliser, pour qu’ils puissent comprendre comment lesdits sites ou services collectent, utilisent et partagent leurs données.  NVIDIA ne peut être tenu pour responsable des déclarations de confidentialité ou des pratiques de ces sites et services contrôlés par d’autres entreprises ou organismes.

Veuillez consulter la Déclaration de confidentialité de NVIDIA, à l’adresse  https://www.nvidia.com/fr-fr/about-nvidia/privacy-policy/, qui explique la politique de NVIDIA en matière de collecte et d’utilisation des données, mais aussi de visiter le Centre de confidentialité NVIDIA, disponible à l’adresse https://www.nvidia.com/fr-fr/privacy-center/.  Pour gérer votre consentement et vos préférences en matière de confidentialité, veuillez contacter votre administrateur.

8. Généralités

Si vous souhaitez céder le présent Contrat ou vos droits et obligations, y compris par fusion, consolidation, dissolution ou en vertu de la loi, contactez NVIDIA pour en demander l'autorisation. Toute tentative de cession n'ayant pas été approuvée par NVIDIA par écrit sera nulle et sans effet. NVIDIA peut céder, déléguer ou transférer ce Contrat et ses droits et obligations, et en cas de non-affiliation, vous en serez averti. 

Pendant la durée du présent Contrat et pour une période de trois (3) ans par la suite, NVIDIA ou un auditeur indépendant aura le droit de vous auditer pendant les heures normales de bureau pour vérifier le respect des termes du présent Contrat. Les vérifications ne seront pas effectuées plus fréquemment qu’une fois par année, à moins qu’un cas de non-conformité n’ait déjà été constaté. Si un audit révèle un paiement insuffisant, vous verserez rapidement le montant total de ce sous-paiement à NVIDIA, y compris les intérêts qui s’accumuleront (sans l’exigence d’un avis) au moindre de 1,5 % par mois ou du taux le plus élevé autorisé par la loi. Si le montant sous-payé dépasse cinq pour cent (5 %) des montants payables à NVIDIA au cours de la période auditée et/ou si l’audit révèle une non-conformité importante aux termes du présent Contrat, vous rembourserez les coûts d’audit raisonnables de NVIDIA. En outre, vous acceptez que la partie qui vous fournit le LOGICIEL puisse partager avec NVIDIA des informations concernant votre respect du présent Contrat.

Aucune des parties ne sera responsable de tout manquement ou retard dans son exécution en vertu du présent Contrat (à l’exception de toute obligation de paiement) dans la mesure où cela est dû à des causes indépendantes de sa volonté raisonnable tant que cet événement de force majeure reste en vigueur. 

Ce Contrat sera régi à tous les égards par les lois des États-Unis et de l’État du Delaware en vertu desquelles ces lois sont appliquées aux contrats conclus et exécutés intégralement au sein du Delaware par les résidents du Delaware, sans tenir compte des conflits de lois. La Convention des Nations Unies sur les contrats internationaux de ventes de produits ne s’applique pas. Vous acceptez tous les termes de ce Contrat en langue anglaise.

Les tribunaux exclusivement compétents pour trancher tout litige ou droit découlant du présent Contrat sont les cours fédérales ou d’état du Comté de Santa Clara en Californie, aux États-Unis. Nonobstant ce qui précède, vous acceptez que NVIDIA est toujours autorisé à appliquer des recours par voie d’injonction ou tout type d’allégement légal équivalent dans une juridiction. 

Si l'une des dispositions du présent Contrat s'avère inapplicable, elle sera interprétée comme se limitant à la section spécifiquement conforme et applicable au regard de la loi en vigueur, et les autres dispositions resteront pleinement effectives et applicables. Sauf disposition contraire, les recours sont cumulatifs.

Le LOGICIEL a été entièrement développé avec des fonds privés et ses « articles commerciaux » composés d'un « logiciel commercial » et d'une « documentation de logiciel commercial » fournis avec des DROITS RESTREINTS. L’utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement des États-Unis ou un sous-traitant du gouvernement des États-Unis sont soumises aux restrictions du présent Contrat conformément au DFARS 227.7202-3(a) ou comme indiqué dans les sous-paragraphes (b)(1) et (2) de la clause FAR 52.227-19 relative aux Droits restreints pour les logiciels commerciaux, le cas échéant. Sous-traitant / Fabricant : NVIDIA Corporation, 2788 San Tomas Expressway, Santa Clara, CA 95051, États-Unis.

Le LOGICIEL est soumis aux lois et réglementations des États-Unis en matière d’exportation. Vous vous engagez à ne pas expédier, transférer ou exporter ce LOGICIEL dans un autre pays, ou encore à ne pas l’utiliser de quelque manière prohibée par le United States Bureau of Industry and Security ou les réglementations sur les sanctions économiques administrées par l’Office of Foreign Assets Control (OFAC) du Département du Trésor des États-Unis, ou toute autre loi, restriction ou régulation américaines sur l’exportation. Ces lois incluent les restrictions sur les destinations, les utilisateurs finaux et l'utilisation finale. En acceptant ce Contrat, vous confirmez que vous ne résidez pas actuellement ou habituellement dans un pays ou une région faisant actuellement l'objet d'un embargo par les États-Unis, et qu'il ne vous est pas interdit d’utiliser le LOGICIEL.

Toute notification fournie par NVIDIA dans le cadre de ce Contrat sera envoyée via courrier, e-mail ou fax. Vous convenez que lesdites notifications que NVIDIA vous envoie par voie électronique satisferont à toute exigence légale en matière de communication. Veuillez adresser vos avis juridiques ou toute autre correspondance juridique à NVIDIA Corporation, 2788 San Tomas Expressway, Santa Clara, California 95051, États-Unis, Attention: Legal Department.

Le présent Contrat et toutes les pièces incorporées dans le présent Contrat constituent l’intégralité du contrat des parties en ce qui concerne l’objet du présent Contrat et remplacent toutes les négociations ou tous les documents antérieurs entre les parties relatifs à cet objet. Toute condition supplémentaire et/ou conflictuelle sur des bons de commande ou autres documents que vous avez délivrés est nulle et non avenue. Toute modification ou dérogation relative à ce Contrat se fera par écrit et devra être signée par des représentants des deux parties.

(v. 29juillet2021)

Supplément d’assistance NVAIE

Les conditions de ce supplément décrivent les services d’assistance que vous pouvez obtenir directement auprès de NVIDIA pour le LOGICIEL NVAIE sous licence en vertu du Contrat ci-dessus et les logiciels et matériels pris en charge par NVAIE disponibles via NGC selon les termes de votre contrat de licence applicable (« Licence NVAIE ») tel que modifié par ce supplément. Les termes en majuscules utilisés mais non définis ci-dessous ont la signification qui leur est attribuée dans la Licence NVAIE applicable. 

Ce supplément est une pièce jointe à la licence NVAIE applicable et est incorporé en tant que partie intégrante de la licence NVAIE applicable. En cas de conflit entre les termes de ce supplément et les termes de la Licence NVAIE applicable, les termes de ce supplément prévaudront. 

1. Portée 

Si votre commande indique que NVIDIA fournira directement le support technique, la maintenance, les mises à jour et/ou les mises à niveau pour votre ou vos licence(s), NVIDIA accepte de fournir les services ci-dessous pour le logiciel pris en charge sur la base de l’abonnement au service acheté pendant la durée de service applicable, uniquement sur le(s) système(s) certifié(s) et uniquement pour les systèmes d’exploitation pris en charge.  

Les services décrits dans ce supplément vous sont fournis par NVIDIA en fonction du ou des plans d’abonnement au service alors en vigueur disponibles pour les logiciels pris en charge. Si vous avez un contrat avec un revendeur NVIDIA spécifiant qu’un tiers fournira les mêmes services décrits dans ce supplément pour les LOGICIELS NVAIE sous licence ci-dessus et les logiciels et matériels pris en charge par NVAIE disponibles via NGC et sous licence en vertu du contrat de licence applicable, ce supplément ne s’applique pas. NVIDIA peut mettre à jour la portée des services dans le cadre de votre plan d’abonnement au service et de telles modifications vous lient, à condition que ces modifications ne vous distinguent pas.

2. Services d’assistance

2.1  Assistance technique Si votre abonnement au lOGICIEL NVAIE sous licence en vertu du contrat ci-dessus, et les composants logiciels et matériels pris en charge par NVAIE disponibles via NGC, incluent le support technique, sous réserve du paiement des frais applicables, NVIDIA mettra à votre disposition une assistance technique pour le logiciel pris en charge pendant la durée du service. Vous serez autorisé à désigner par écrit à NVIDIA les utilisateurs désignés aux fins d’obtenir une assistance technique. NVIDIA fournira une assistance technique à ces utilisateurs désignés uniquement via un portail d’assistance dédié. NVIDIA déploiera des efforts commercialement raisonnables pour analyser chaque problème d'assistance technique potentiel afin de déterminer s’il est éligible au service. NVIDIA émettra une réponse à tous les problèmes potentiels d'assistance technique déposés, à condition qu’aucun engagement ne soit pris en ce qui concerne la résolution spécifique. 

2.2  Maintenance Si votre abonnement au LOGICIEL NVAIE sous licence en vertu du Contrat ci-dessus inclut la maintenance, sous réserve du paiement des frais applicables, NVIDIA mettra à votre disposition la maintenance associée au logiciel pris en charge sous licence en vertu du Contrat ci-dessus pendant la durée du service.

2.3  Mises à jour Si votre abonnement au LOGICIEL NVAIE sous licence en vertu du Contrat ci-dessus inclut les mises à jour, sous réserve du paiement des frais applicables, NVIDIA mettra à votre disposition les mises à jour associées au logiciel pris en charge sous licence en vertu du Contrat ci-dessus pendant la durée du service.

2.4  Mises à niveau Si votre abonnement au LOGICIEL NVAIE sous licence en vertu du Contrat ci-dessus inclut les mises à niveau, sous réserve du paiement des frais applicables, NVIDIA mettra à votre disposition les mises à niveau associées au logiciel pris en charge sous licence en vertu du Contrat ci-dessus pendant la durée du service.

2.5  Réactivation Si vous choisissez de ne pas renouveler certains abonnements au service et que vous souhaitez ultérieurement vous réinscrire, vous devez payer à l’égard des services rétablis aux tarifs alors en vigueur : (a) les frais pour la période comprise entre la dernière expiration de l’abonnement au service et le début du nouvel abonnement au service, (b) les frais pour la durée du service du nouvel abonnement au service, et (c) tout frais de rétablissement applicable en plus des frais visés aux alinéas (a) et (b). La réinscription de l’abonnement au service est soumise à la disponibilité des plans d’abonnement au service au moment de la commande et aux restrictions de version du logiciel. 

2.6  Exigences et disponibilité Vous devez (a) acheter l’abonnement initial au service d’un Logiciel pris en charge uniquement pour la version généralement disponible la plus récente du Logiciel pris en charge, et (b) acheter et renouveler initialement les abonnements au service pour toutes vos licences d’un Logiciel pris en charge. Les plans d’abonnement au service indiqueront les types de services (ci-dessus) disponibles pour les logiciels pris en charge. NVIDIA n’est pas tenu de fournir des services en vertu de ce supplément pour une version du logiciel pris en charge après la fin de la période de prise en charge à ses licenciés. NVIDIA n’est pas tenu de lancer ou de renouveler un abonnement au service si ce plan d’abonnement au service n’est plus mis à disposition par NVIDIA.

3. Exclusions  

Ne sont pas fournis par NVIDIA dans le cadre de ce supplément, les services liés à : 

(a) des erreurs dans vos propres produits ou ceux de vos concédants de licence qui ne sont pas dues à des erreurs dans le logiciel pris en charge ; 

(b) des erreurs dans le micrologiciel, les logiciels, les matériaux, les systèmes d’exploitation, les applications, les services ou les données utilisés avec le logiciel pris en charge ;

(c)  l’utilisation de tout logiciel open source fourni dans le logiciel pris en charge, sauf que NVIDIA peut vous fournir des informations concernant des bogues connus ; 

(d) les modifications apportées au Logiciel pris en charge par vous ou en votre nom, y compris les personnalisations que NVIDIA a accepté de vous fournir en vertu d’un contrat de services de conseil et qui ne sont pas largement disponibles auprès de NGC, ou toute modification apportée par un tiers sans l’autorisation de NVIDIA ;

(e)  vos applications et données, ou leur sauvegarde et restauration ;

(f)  des problèmes d’interopérabilité, de compatibilité ou de non-performance dus à (i) des produits, des logiciels ou des options non pris en charge par NVIDIA ; (ii) les configurations non prises en charge, fournies ou approuvées par NVIDIA ; (iii) les pièces destinées à un système installé dans un autre système de marque ou de modèle différent ; (iv) l’utilisation du LOGICIEL NVAIE avec du matériel non NVIDIA ; ou (v) des composants logiciels et matériels non pris en charge par NVAIE fournis par l’intermédiaire du NGC ou de logiciels malveillants ;

(g) le service nécessaire en raison d’une erreur de l’opérateur, d’une mauvaise utilisation du logiciel pris en charge ou d’une tentative d’assistance par des personnes non autorisées ;

(h) l’utilisation du Logiciel pris en charge en dehors du champ d’application du contrat de licence ou de la documentation applicable ; ou

(i) dans la mesure où sa fourniture violerait les obligations de NVIDIA envers ses concédants de licence et fournisseurs tiers en ce qui concerne la propriété intellectuelle de ces tiers.

En outre, les services de ce supplément n’incluent aucune amélioration ou ajout au logiciel pris en charge au-delà de la maintenance, des mises à jour et des mises à niveau.

4. Vos responsabilités 

Pour que NVIDIA fournisse des services dans le cadre de ce supplément, vous reconnaissez que :

(a) vous êtes responsable de l’acquisition, de l’installation et de la maintenance de tout l’équipement et de l’obtention de tous les consentements pour d’autres logiciels et autres matériels nécessaires à l’exploitation du logiciel pris en charge ;

(b) votre incapacité à déployer une maintenance, une mise à jour ou une mise à niveau à votre disposition aussi rapidement que possible peut rendre le logiciel pris en charge concerné non utilisable ou non conforme à la documentation ultérieure fournie par NVIDIA ;

(c) vous devez en outre fournir par l’intermédiaire d’utilisateurs désignés les informations et/ou l’accès à vos ressources et à votre personnel dont NVIDIA peut raisonnablement avoir besoin pour fournir des services. À titre d’exemple, comme raisonnablement demandé, vous devez (i) identifier la ou les versions correctes des logiciels pris en charge, (ii) fournir la documentation et l’assistance nécessaires pour démontrer et diagnostiquer chaque problème potentiel d'assistance technique, y compris fournir les cas de test nécessaires que NVIDIA peut reproduire sur un système certifié, (iii) fournir un accès au système distant (d’un commun accord) pour que NVIDIA puisse répliquer les erreurs potentielles, et (iv) fournir des informations diagnostiques intégrées ; 

(d) Lorsque vous utilisez la maintenance, la mise à jour ou la mise à niveau, l’accès à une nouvelle version de produit ne modifie pas le nombre de licences autorisées dont vous disposez pour le logiciel pris en charge et vous devez cesser d’utiliser la version précédente si nécessaire pour maintenir votre nombre autorisé de licences ; 

(e) vous ne nommerez comme utilisateurs désignés que ceux de vos employés qui ont des antécédents et des compétences techniques raisonnablement appropriés. Vous pouvez supprimer ou remplacer des utilisateurs désignés pendant la durée du service par un avis à NVIDIA ; et

(f) vous nommerez, à la demande de NVIDIA, des contacts de service et d’ingénierie désignés pour les escalades de problèmes de service.

NVIDIA sera dispensé d’exécuter l’une de ses obligations en vertu des présentes dans la mesure où une telle inexécution est imputable à votre manquement à vos responsabilités en vertu de la présente section.

5. Frais de service ; Modalités de paiement 

Lorsque vous achetez des abonnements au service directement auprès de NVIDIA, les conditions suivantes s’appliquent : les frais pour les abonnements au service sont indiqués dans la commande associée et sont payables conformément aux conditions de cette commande. Sauf indication contraire expresse dans une commande, les frais seront facturés lors de votre achat, sont payables sur facture et sont exprimés en dollars américains. Tous les frais ne sont pas remboursables et n’incluent pas les taxes, droits ou frais similaires. Si NVIDIA est tenu de payer des taxes de vente, d’utilisation, de propriété, de valeur ajoutée ou autres en fonction des paiements fournis dans la licence NVAIE et si NVIDIA est tenu de collecter et de verser ces taxes, ces taxes seront facturées et payées par vous ou votre revendeur, à moins que NVIDIA ne reçoive une exemption valide ou un certificat de revente. Si la taxe applicable ne vous est pas facturée sur votre commande, il est de votre responsabilité de verser correctement la taxe directement à la juridiction fiscale applicable. En outre, vous reconnaissez que les paiements à NVIDIA en vertu de la Licence NVAIE applicable seront effectués dans leur intégralité sans réduction pour les retenues à la source, le cas échéant. Cette section ne s’applique pas aux impôts basés sur le bénéfice net ou les charges sociales de NVIDIA. Tous les montants non payés à l’échéance accumuleront des intérêts (sans l’exigence d’un avis) au moindre de 1,5 % par mois ou du taux le plus élevé permis par la loi jusqu’à ce que les montants impayés soient payés en entier. Si le paiement est en retard, NVIDIA se réserve le droit de suspendre ou de résilier les abonnements au service, en plus de tout autre recours dont il peut disposer, jusqu’à ce que le défaut de paiement soit corrigé. Les obligations de paiement survivent à toute expiration ou résiliation de la Licence NVAIE applicable.

6.  Définitions

i. « Systèmes certifiés » désigne les plates-formes de systèmes d’exploitation prises en charge, les plates-formes matérielles correspondantes, les logiciels tiers et les détails de configuration figurant sur une liste tenue à jour par NVIDIA et mise à votre disposition, ou tels qu’approuvés par NVIDIA.

ii.  « Erreur(s) » désigne un défaut reproductible, un problème, une erreur logique ou un bogue dans le Logiciel pris en charge qui constitue un manquement à se conformer substantiellement à la documentation applicable et qui est signalé à l’aide des procédures NVIDIA standard.

iii.  « Correction(s) d’erreur » signifie adapter, re-configurer ou reprogrammer le logiciel pris en charge pour corriger les erreurs. 

iv. « Maintenance » désigne le(s) correctif(s) de sécurité, la(les) correction(s) d’erreur et la(les) solution(s) de contournement au Logiciel pris en charge mis à disposition par NVIDIA à sa seule discrétion et sur une base « quand et si généralement mis à disposition » à ses autres clients commerciaux du Logiciel pris en charge qui ont la même version du Logiciel pris en charge en vertu d’un contrat d’abonnement de service avec NVIDIA qui inclut spécifiquement la « Maintenance ». La maintenance peut inclure des révisions à la documentation.

v. « Système d’exploitation pris en charge » désigne le(s) système(s) d’exploitation pris en charge figurant conjointement avec un système certifié particulier sur la liste gérée par NVIDIA et mise à votre disposition.

vi. « Logiciel pris en charge » désigne  (a) le LOGICIEL NVAIE sous licence en vertu du Contrat ci-dessus, et (b) les logiciels et matériaux NVAIE sous licence via NGC qui sont pris en charge par NVIDIA comme indiqué par NVIDIA de temps à autre comme pris en charge dans le cadre de la suite NVAIE, et dans les deux cas sous une licence actuelle et valide et pour lesquels vous avez acheté des abonnements au service et n’inclut aucune modification apportée par vous ou un tiers en votre nom, ou toute modification apportée au Logiciel pris en charge par NVIDIA conformément à un contrat de services de conseil.

vii. « Support technique » désigne la fourniture d’une assistance technique téléphonique ou web aux questions des utilisateurs désignés relatives à l’installation, à l’utilisation et au fonctionnement du Logiciel pris en charge, y compris des instructions de base ou une assistance relative aux erreurs fonctionnelles dans le Logiciel pris en charge.

viii. « Mises à jour » désigne les modifications apportées au Logiciel pris en charge autres que la Maintenance mises à disposition par NVIDIA à sa seule discrétion et sur une base « quand et si elles sont généralement mises à disposition » à ses autres clients commerciaux du Logiciel pris en charge qui ont la même version du Logiciel pris en charge en vertu d’un contrat d’abonnement de service avec NVIDIA qui inclut spécifiquement les « Mises à jour » et qui est indiqué par NVIDIA comme étant une mise à jour au moyen d’un changement de chiffre à droite de la première décimale (p. ex., de la version 5.0 à la version 5.1). 

ix. « Mises à niveau » désigne les modifications apportées au Logiciel pris en charge autres que la Maintenance mises à disposition par NVIDIA à sa seule discrétion et sur une base « quand et si elles sont généralement mises à disposition » à ses autres clients commerciaux du Logiciel pris en charge qui ont la même version du Logiciel pris en charge en vertu d’un contrat d’abonnement au service avec NVIDIA qui inclut spécifiquement les « Mises à niveau » et qui est indiqué par NVIDIA comme étant une mise à niveau au moyen d’une modification du chiffre à gauche de la première décimale (p. ex., de la version 5.0 à la version 6.0). 

x. « Solutions de contournement » désigne les procédures et les routines, à utiliser par vous, qui, lorsqu’elles sont utilisées dans le fonctionnement régulier du Logiciel pris en charge ou l’accès à celui-ci, évitent ou diminuent considérablement les effets négatifs pratiques de l’Erreur concernée.  

(v. 29juillet2021)